Comme il était prévisible, le Conseil Constitutionnel a annulé les parties les plus contestables de la loi Hadopi. Le législateur a méconnu la liberté d'expression et la présomption d'innocence. Rien que ça.
Sans nous prononcer sur les moyens de satisfaire au respect des droits d'auteurs, auxquels nous sommes attachés, nous considérons qu' il y a lieu de se réjouir!
Ci-dessous, les extraits du communiqué du CC.
Le 10 juin 2009, par sa décision n° 2009-580 DC, le Conseil constitutionnel a examiné le recours dont il avait été saisi par plus de soixante députés à l'encontre de la loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet. La saisine mettait en cause les articles 5, 10 et 11 de la loi.
I - Sur les articles 5 et 11 de la loi déférée.
Le Conseil constitutionnel, gardien des droits et libertés constitutionnellement garantis, a jugé que plusieurs des dispositions de ces articles 5 et 11 n'étaient pas conformes à la Constitution :
- La liberté de communication et d'expression, énoncée à l'article 11 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, fait l'objet d'une constante jurisprudence protectrice par le Conseil constitutionnel (voir dernièrement décision n °2009-577 DC du 3 mars 2009). Cette liberté implique aujourd'hui, eu égard au développement généralisé d'internet et à son importance pour la participation à la vie démocratique et à l'expression des idées et des opinions, la liberté d'accéder à ces services de communication au public en ligne.
Or les articles 5 et 11 de la loi déférée confiaient à la commission de protection des droits de la HADOPI des pouvoirs de sanction l'habilitant à restreindre ou à empêcher l'accès à Internet à des titulaires d'abonnement. Ces pouvoirs pouvaient donc conduire à restreindre l'exercice, par toute personne, de son droit de s'exprimer et de communiquer librement. Dans ces conditions, le législateur ne pouvait, quelles que soient les garanties encadrant le prononcé des sanctions, confier de tels pouvoirs à une autorité administrative dans le but de protéger les titulaires du droit d'auteur. Ces pouvoirs ne peuvent incomber qu'au juge.
- L'article 9 de la Déclaration de 1789 pose le principe de la présomption d'innocence duquel il résulte que la loi ne saurait, en principe, instituer de présomption de culpabilité en matière répressive (n° 99-411 DC du 16 juin 1999). Or, aux termes de la loi déférée, seul le titulaire du contrat d'abonnement à internet pouvait faire l'objet des sanctions instituées. Pour s'exonérer, il lui incombait de produire des éléments de nature à établir que l'atteinte portée au droit d'auteur procède de la fraude d'un tiers. En méconnaissance de l'article 9 de la Déclaration de 1789, la loi instituait ainsi, en opérant un renversement de la charge de la preuve, une présomption de culpabilité pouvant conduire à prononcer contre l'abonné des sanctions privatives ou restrictives du droit.
mercredi 10 juin 2009
Cercle de silence.
Demain jeudi 11 juin, à 17 h30, un cercle de silence est organisé à la gare de Clamart afin de résister contre les lois liberticides à l'oeuvre dans le "traitement" des sans papiers.
vendredi 29 mai 2009
Hamon à Clamart.
Benoît Hamon à Clamart, le 27 juin. Soit le porte-parole du PS en campagne.
Ambiance : environ 300 personnes.
Nos camarades de la Gauche Unitaire ont oublié leurs tracts! Quand on vous dit que l'organisation prime... Avant garde où es-tu?
Que retenir? Une intervention calme, pondérée et argumentée de P. Kaltenbach. Une offensive à plusieurs temps sur le sarkozysme (P. Buchet), le bilan du PSE (B. Marquaille, L. Schmid). Retenons aussi la passion d'une passonaria du MJS : ici la rhétorique a perdu ce que la sincérité du propos a gagné...
Dans une salle attentive, réactive aux offensives et aux discours les plus marqués à gauche (et j'insiste sur ce point : le peuple de gauche existe et aspire à l'union de la gauche!) l'intervention de Benoît Hamon est placée sous le signe de la mobilisation, du vote utile, de la mise en échec de la droite.Les arguments développés sont notables : on y adhère ou pas mais il faut les retenir :
1/Le PSE est le seul groupe parlementaire du parlement à Strasbourg disposant d'une plateforme commune immédiatement programmatique et applicable en cas de succès.
Sur ce point, il insiste sur la division des libéraux conservateurs du PPE.
2/ Le vote protestataire de gauche s'il est respectable sera inutile en n'envoyant aucun député de gauche. Il réfute l'idée d'un vote sanction sur le traité de Lisbonne déjà validé par 26 pays sur 27. Il montre que l'on peut parfois s'asseoir sur les principes de l'UE comme la crise actuelle le montre (plans de relances, interventionnisme, critères de déficit) et qu'il y a donc la place pour une politique de gauche dans le cadre institutionnel actuel.
3/ Le MODEM est de droite et contradictoire. (cela me réjouit toujours de l'entendre dire).
4/ Les écologistes n'ont pas de réelle proposition audible. (à voir...)
Tout ceci dans une langue claire, argumentée, maniant l'humour et la petite phrase sans ostentation. Bon et maintenant?
Je constate que ce qui marche à Clamart c'est l'unité dans la diversité et que les forces de gauche doivent savoir se rassembler sur des bases claires. Que ce qui est reproché au PS à l'échelon national c'est l'unité de façade type photo de famille, les couteaux planqués dans le dos...
Je mesure à quel point c'est ce type de discours qui devrait être la une de nos compte-rendus de campagne plutôt que je ne sais quel interrogation sur Ségo et Martine.
Bon : finalement, une belle soirée politique, calme et argumentée. Quoi qu'il en soit et pour qui vous voulez, votez dimanche 7 juin :"Aux Urnes citoyens!"
extraits Hamon
extrait Kaltenbach
extrait Marquaille
Ambiance : environ 300 personnes.
Nos camarades de la Gauche Unitaire ont oublié leurs tracts! Quand on vous dit que l'organisation prime... Avant garde où es-tu?
Que retenir? Une intervention calme, pondérée et argumentée de P. Kaltenbach. Une offensive à plusieurs temps sur le sarkozysme (P. Buchet), le bilan du PSE (B. Marquaille, L. Schmid). Retenons aussi la passion d'une passonaria du MJS : ici la rhétorique a perdu ce que la sincérité du propos a gagné...
Dans une salle attentive, réactive aux offensives et aux discours les plus marqués à gauche (et j'insiste sur ce point : le peuple de gauche existe et aspire à l'union de la gauche!) l'intervention de Benoît Hamon est placée sous le signe de la mobilisation, du vote utile, de la mise en échec de la droite.Les arguments développés sont notables : on y adhère ou pas mais il faut les retenir :
1/Le PSE est le seul groupe parlementaire du parlement à Strasbourg disposant d'une plateforme commune immédiatement programmatique et applicable en cas de succès.
Sur ce point, il insiste sur la division des libéraux conservateurs du PPE.
2/ Le vote protestataire de gauche s'il est respectable sera inutile en n'envoyant aucun député de gauche. Il réfute l'idée d'un vote sanction sur le traité de Lisbonne déjà validé par 26 pays sur 27. Il montre que l'on peut parfois s'asseoir sur les principes de l'UE comme la crise actuelle le montre (plans de relances, interventionnisme, critères de déficit) et qu'il y a donc la place pour une politique de gauche dans le cadre institutionnel actuel.
3/ Le MODEM est de droite et contradictoire. (cela me réjouit toujours de l'entendre dire).
4/ Les écologistes n'ont pas de réelle proposition audible. (à voir...)
Tout ceci dans une langue claire, argumentée, maniant l'humour et la petite phrase sans ostentation. Bon et maintenant?
Je constate que ce qui marche à Clamart c'est l'unité dans la diversité et que les forces de gauche doivent savoir se rassembler sur des bases claires. Que ce qui est reproché au PS à l'échelon national c'est l'unité de façade type photo de famille, les couteaux planqués dans le dos...
Je mesure à quel point c'est ce type de discours qui devrait être la une de nos compte-rendus de campagne plutôt que je ne sais quel interrogation sur Ségo et Martine.
Bon : finalement, une belle soirée politique, calme et argumentée. Quoi qu'il en soit et pour qui vous voulez, votez dimanche 7 juin :"Aux Urnes citoyens!"
extraits Hamon
extrait Kaltenbach
extrait Marquaille
dimanche 17 mai 2009
Sur le fond
Bien évidemment, et c'est normal, M. Berger n'est pas content de la tournure prise par les évènements d'hier.
Sur les propos qu'il tient dans son blog, je rectifierai un point d'importance. A aucun moment les manifestants ne s'en sont pris aux commerçants. Il est vrai que le ton est monté plusieurs fois de la part de commerçants ulcérés; une personne (commerçant?) a "pété les plombs" en s'en prenant à une militante RESF, réseau apolitique, les "méchants gauchistes" du NPA se chargeant d'éloigner très calmement les manifestants afin de ne pas jeter d'huile sur le feu. La vidéo est disponible si la justice le désire. On verra qui agresse qui à ce moment.
La police a encadré le cortège de bout en bout empêchant toute violence et tout débordement et sommant même l'ordre au mégaphone de modérer ses propos, ce dont il fut tenu compte tant à gauche on sait que la loi c'est la défense de l'intérêt général donc des libertés de chacun...
Sur les photos des affichettes que M. Berger assimile à des actes terroristes, ou presque, il y a lieu de rire. Le droit à la présence militante en temps de campagne est tout de même établi pour tous et pas réservé à l'UMP. Messieurs Berger, Pemezec et leurs soutiens ne peuvent donner de leçons de calme.
Quant à la présence de Kaltenbach, les propos de M. Berger font sourire aussi : n'y aurait-il pas eu quelque hypocrisie de la part du maire, en se tenant à l'écart d'une telle manifestation où se pressaient ses soutiens? Sa présence était requise. A double titre : Oui, il a montré de quel bord il était : à gauche. De plus sa présence lui a permis de saluer officiellement, -à vélo, quel scandale!-M. le Ministre Barnier, ce qui est la moindre des choses.
Je suppose que le candidat malheureux à la dernière Municipale est surtout furieux contre ses propres troupes si peu nombreuses pour accueillir de si éminentes personnalités.
Voilà pour la forme.
Sur le fond, il n'est pas anodin effectivement qu'à Clamart toute la gauche se soit unie pour une réponse à deux questions : la politique gouvernementale et l'Europe.
La justice sociale a été le mot d'ordre des manifestants.
Cette justice nous la réclamons à l'échelle de l'Europe avec un vrai pacte social européen dans le cadre d'une Europe démocratique. Pour protéger des emplois, des droits sociaux et une politique plus juste.
Cette justice nous la réclamons en France au plan fiscal, tant il est vrai que les décisions profitent aujourd'hui aux plus aisés.
Nous la réclamons pour les étrangers victimes d'une répression chaque jour plus forte, victimes de l'arbitraire et de la politique du chiffre, initiée par Sarkozy - père, le fils ne méritant pas qu'on s'y attarde aujourd'hui, appliquée hier par M. Hortefeux et aujourd'hui, avec le zèle qu'on lui connaît, par M. Besson.
Nous la réclamons pour les centaines de salariés victimes d'une exploitation de la crise et non de la crise elle-même, qui entraîne les entreprises à licencier pour amplifier les rentabilités et proposer les scandaleux plans de reclassement dont la presse s'est fait dernièrement l'écho.
Faire l'union de la gauche aujourd'hui relève du miracle tant notre camp est en débris. Sarkozy l'a fait hier à Clamart et espérons-le demain à une autre échelle. Merci à lui...
Nous osons rêver que les organisations qui se sont réunies hier à Clamart et dont la diversité fait la richesse de ce mouvement puissent continuer à militer ensemble pour construire un autre monde.
Sur les propos qu'il tient dans son blog, je rectifierai un point d'importance. A aucun moment les manifestants ne s'en sont pris aux commerçants. Il est vrai que le ton est monté plusieurs fois de la part de commerçants ulcérés; une personne (commerçant?) a "pété les plombs" en s'en prenant à une militante RESF, réseau apolitique, les "méchants gauchistes" du NPA se chargeant d'éloigner très calmement les manifestants afin de ne pas jeter d'huile sur le feu. La vidéo est disponible si la justice le désire. On verra qui agresse qui à ce moment.
La police a encadré le cortège de bout en bout empêchant toute violence et tout débordement et sommant même l'ordre au mégaphone de modérer ses propos, ce dont il fut tenu compte tant à gauche on sait que la loi c'est la défense de l'intérêt général donc des libertés de chacun...
Sur les photos des affichettes que M. Berger assimile à des actes terroristes, ou presque, il y a lieu de rire. Le droit à la présence militante en temps de campagne est tout de même établi pour tous et pas réservé à l'UMP. Messieurs Berger, Pemezec et leurs soutiens ne peuvent donner de leçons de calme.
Quant à la présence de Kaltenbach, les propos de M. Berger font sourire aussi : n'y aurait-il pas eu quelque hypocrisie de la part du maire, en se tenant à l'écart d'une telle manifestation où se pressaient ses soutiens? Sa présence était requise. A double titre : Oui, il a montré de quel bord il était : à gauche. De plus sa présence lui a permis de saluer officiellement, -à vélo, quel scandale!-M. le Ministre Barnier, ce qui est la moindre des choses.
Je suppose que le candidat malheureux à la dernière Municipale est surtout furieux contre ses propres troupes si peu nombreuses pour accueillir de si éminentes personnalités.
Voilà pour la forme.
Sur le fond, il n'est pas anodin effectivement qu'à Clamart toute la gauche se soit unie pour une réponse à deux questions : la politique gouvernementale et l'Europe.
La justice sociale a été le mot d'ordre des manifestants.
Cette justice nous la réclamons à l'échelle de l'Europe avec un vrai pacte social européen dans le cadre d'une Europe démocratique. Pour protéger des emplois, des droits sociaux et une politique plus juste.
Cette justice nous la réclamons en France au plan fiscal, tant il est vrai que les décisions profitent aujourd'hui aux plus aisés.
Nous la réclamons pour les étrangers victimes d'une répression chaque jour plus forte, victimes de l'arbitraire et de la politique du chiffre, initiée par Sarkozy - père, le fils ne méritant pas qu'on s'y attarde aujourd'hui, appliquée hier par M. Hortefeux et aujourd'hui, avec le zèle qu'on lui connaît, par M. Besson.
Nous la réclamons pour les centaines de salariés victimes d'une exploitation de la crise et non de la crise elle-même, qui entraîne les entreprises à licencier pour amplifier les rentabilités et proposer les scandaleux plans de reclassement dont la presse s'est fait dernièrement l'écho.
Faire l'union de la gauche aujourd'hui relève du miracle tant notre camp est en débris. Sarkozy l'a fait hier à Clamart et espérons-le demain à une autre échelle. Merci à lui...
Nous osons rêver que les organisations qui se sont réunies hier à Clamart et dont la diversité fait la richesse de ce mouvement puissent continuer à militer ensemble pour construire un autre monde.
samedi 16 mai 2009
Jour de marché 2
Une manifestation pacifique, mais il est vrai bruyante, s'est déroulée pour accompagner la visite du Ministre Barnier à Clamart. 
On attendait la Ministre Dati mais elle a préféré ne pas faire campagne. Il y avait là l'ensemble des partis et organisations de gauche qui avaient décidé de faire un tract et une action commune pour rappeler les valeurs de la Justice auxquelles la Ministre s'attaque quotidiennement.
Déception évidente dans les rangs : de jolis panneaux l'attendaient pourtant.
Cette visite qui entre dans le cadre des élections européennes a permis de rappeler qu'il n'y a pas qu'un modèle d'Europe constructible. Les slogans les plus entendus furent "Europe sociale", "Services Publics".
Comme il était accompagné d'un certain Jean Sarkozy, il est apparu naturel de citer certains passages des discours les plus éminents du Président Sarkozy telles que "Cass'toi pov' con" (mais cela ne s'adressait pas au Ministre), par exemple. Ces citations sont libres de droit, ou espérons-le.
Lorsqu'elle n'atteint pas l'ordre public, la liberté d'expression est la plus précieuse de toutes. Nous en avons usé sans abuser.
Merci à ses Messieurs d'être passés : cela nous a permis de rappeler que Clamart est une ville de gauche à ceux qui l'avaient oublié..
.
On attendait la Ministre Dati mais elle a préféré ne pas faire campagne. Il y avait là l'ensemble des partis et organisations de gauche qui avaient décidé de faire un tract et une action commune pour rappeler les valeurs de la Justice auxquelles la Ministre s'attaque quotidiennement.Déception évidente dans les rangs : de jolis panneaux l'attendaient pourtant.
Cette visite qui entre dans le cadre des élections européennes a permis de rappeler qu'il n'y a pas qu'un modèle d'Europe constructible. Les slogans les plus entendus furent "Europe sociale", "Services Publics".Comme il était accompagné d'un certain Jean Sarkozy, il est apparu naturel de citer certains passages des discours les plus éminents du Président Sarkozy telles que "Cass'toi pov' con" (mais cela ne s'adressait pas au Ministre), par exemple. Ces citations sont libres de droit, ou espérons-le.
Lorsqu'elle n'atteint pas l'ordre public, la liberté d'expression est la plus précieuse de toutes. Nous en avons usé sans abuser.
Merci à ses Messieurs d'être passés : cela nous a permis de rappeler que Clamart est une ville de gauche à ceux qui l'avaient oublié..
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Jour de marché
La Braderie du centre ville est décidément un succès. Néanmoins elle ne saurait concurrencer en ambiance le marché du Trosy, les jours où, délaissant les beaux quartiers, pour faire peuple?, Jean Sarkozy décide de faire ses courses à Clamart.
Accompagné par le candidat battu de l'UMP, M. Berger, par l'ancien député déchu, M. Pemezec, - le député élu n'ayant sans doute pas voulu porter les sacs -, et par des gardes du corps rapprochés, il a serré les pognes avec courage et arrogance suscitant l'ire du peuple de gauche. Les slogans "A la Fac!" ne l'ont pas touché. Le conseiller général n'ayant plus le temps d'étudier, je me propose de lui faire des cours de soutien afin qu'il puisse tout de même avoir un diplôme : ça peut servir même quand on porte son nom. Le vent tourne parfois... et pour l'instant c'est mal barré à en croire Rue89 : voyez plutôt...
Le comité d'accueil, on ne saurait laisser une telle visite de courtoisie sans réception officielle, se chargeant de ranimer l'ambiance quand elle faisait défaut.
Il est reparti en voiture (et pas en scooter : peur des accidents?) après avoir exagérément retardé un bus ce qui a énervé sérieusement les passagers... Zut alors, si on peut plus causer.
Accompagné par le candidat battu de l'UMP, M. Berger, par l'ancien député déchu, M. Pemezec, - le député élu n'ayant sans doute pas voulu porter les sacs -, et par des gardes du corps rapprochés, il a serré les pognes avec courage et arrogance suscitant l'ire du peuple de gauche. Les slogans "A la Fac!" ne l'ont pas touché. Le conseiller général n'ayant plus le temps d'étudier, je me propose de lui faire des cours de soutien afin qu'il puisse tout de même avoir un diplôme : ça peut servir même quand on porte son nom. Le vent tourne parfois... et pour l'instant c'est mal barré à en croire Rue89 : voyez plutôt...- Juin 2004 : bac L au lycée Pasteur de Neuilly (obtenu).
- Septembre 2004 : hypokhâgne au lycée Henri-IV à Paris (abandon).
- Septembre 2005 : prépa ENS Cachan au lycée Turgot à Paris (échec).
- Septembre 2006 : première année de droit à Nanterre puis à Paris I (obtenue).
- Septembre 2007 : première deuxième année de droit (rate les exams).
- Septembre 2008 : deuxième deuxième année de droit (ne passe pas les exams).
- Septembre 2009 : troisième deuxième année de droit (en cours)
Le comité d'accueil, on ne saurait laisser une telle visite de courtoisie sans réception officielle, se chargeant de ranimer l'ambiance quand elle faisait défaut.Il est reparti en voiture (et pas en scooter : peur des accidents?) après avoir exagérément retardé un bus ce qui a énervé sérieusement les passagers... Zut alors, si on peut plus causer.
Lu chez Berger
Lu sur le site de Berger : "Neuilly, ville la moins chère des Hauts de Seine"... J'en appelle au Président : qu'il fasse quelque chose! C'est insupportable, sa ville risque de devenir pauvre.
Plus sérieusement, la droite UMP se plaint de l'augmentation des impôts. Elle déplore que la taxe foncière augmente. Ben oui : Propriétaires, ce que vous payez augmente au rythme de la valeur de votre bien. Quand tu trouves cela injuste, tu es de droite. La spéculation immobilière et la flambée des dernières années ont leur contrepartie fiscale.
Plus sérieusement, la droite UMP se plaint de l'augmentation des impôts. Elle déplore que la taxe foncière augmente. Ben oui : Propriétaires, ce que vous payez augmente au rythme de la valeur de votre bien. Quand tu trouves cela injuste, tu es de droite. La spéculation immobilière et la flambée des dernières années ont leur contrepartie fiscale.
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